Déposée le 22 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) DE LA RUE SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROULOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE LA RUE SYSTEMS domicilié(e) 26 rue des Grands Champs, 75020 PARIS (dossier no 2032394) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 055 250 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2032394) - France.
La marque ROULOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROULOSAC est expirée depuis le 22 mai 2004.
DE LA RUE SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ROULOFORT 150 , ROULOPACK
DE LA RUE SYSTEMS S.A. - 26 rue des Grands Champs, 75020 PARIS (dossier no 2032394) - France - SIREN 712055250
CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2032394) - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 1994 n°2032394 - Publication au BOPI 1994-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171154 - Publication au BOPI 1994-04-08
Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171153 - Publication au BOPI 1994-04-08
Machines et appareils pour le traitement de la monnaie, à savoir le tri, le comptage et l'ensachage de la monnaie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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